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INTERVIEW EXCLUSIVE – Le ministère des armées s’engage avec les PME-ETI

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Le ministère des armées a su créer au fil du temps une dynamique positive avec le secteur privé et le monde de l’entreprise. Aujourd’hui, indépendamment de l’élection présidentielle, il joue pleinement son rôle de soutien de l’activité économique en mettant en oeuvre une politique d’ouverture clairement tournée vers les PME et ETI. L’ingénieur en chef de l’armement Bertrand Jourlin qui dirige la mission des achats de défense et David Lenoble, à la tête de la sous-direction PME (SDPME) répondent en exclusivité aux question de PME-ETI.fr

PME-ETI.fr : Pouvez-vous nous parler des différents partenariats que le ministère des Armées a mis en place avec l’écosphère des PME et ETI ?

Plus qu’un partenariat, le ministère des Armées a mis en place, en 2018, un plan d’actions, intitulé « Action PME » dédié aux PME et ETI.

Ce plan de 21 engagements vise notamment à :

  • Organiser des rencontres entre PME, ETI et hauts responsables du ministère des Armées, pour améliorer leur connaissance réciproque.
  • Ouvrir des retours d’expérience sur les opérations extérieures aux PME et ETI pour leur permettre de mieux comprendre les besoins des forces armées et les contextes dans lesquels elles œuvrent.
  • Créer un baromètre fournisseurs et approfondir les relations avec les organisations professionnelles.
  • Ouvrir le ministère des Armées aux startups en partenariat avec des incubateurs et des accélérateurs.
  • Etendre les dispositifs de soutien à l’innovation en y intégrant l’opportunité d’une expérimentation.
  • Organiser des sessions d’expérimentation opérationnelle coordonnées par le Défense Lab.
  • Investir sur le long terme pour soutenir le développement des PME innovantes et stratégiques au travers du fonds d’investissement Definvest et d’un dispositif de prêts participatifs rénové, en partenariat avec la Banque publique d’investissement.
  • Renforcer la sécurité économique et la cyber sécurité des PME et ETI stratégiques.
  • Renforcer la mobilisation des maîtres d’œuvre industriels de l’armement par des conventions bilatérales signées avec le ministère des Armées pour soutenir la croissance des PME, en particulier à l’exportation.
  • Etendre le contrôle des contrats passés par les maîtres d’œuvre à leurs sous-traitants et fournisseurs à l’ensemble des marchés de défense et de sécurité du ministère (acquisition des équipements, maintien en condition opérationnelle…) afin de vérifier le caractère proportionné des clauses
  • Inciter les grands groupes à obtenir comme le ministère des Armées le label « Relations Fournisseurs et Achats Responsables » (RFAR) ou la norme ISO 20400 associée, en partenariat avec la Médiation des entreprises et le Conseil national des achats.
  • Créer un label « utilisé par les armées françaises » délivré par le ministère des Armées pour favoriser l’accès des PME et ETI à de nouveaux marchés, en particulier à l’exportation.
  • Faciliter l’accès au Fonds Européen de Défense par un accompagnement ministériel des PME et ETI françaises.
  • Renforcer le soutien à l’exportation par une mobilisation accrue des personnels du ministère et des grands groupes pour accompagner les PME et ETI dans le cadre des grands contrats à l’export.

Par ailleurs, outre la relation d’affaire qu’ils entretiennent avec leurs fournisseurs, les services du ministère sont en relation avec de nombreuses entreprises et fédérations professionnelles. La signature de conventions entre la ministre des armées et les grands maitres d’œuvre en sont la concrétisation.

Labélisé « Relations fournisseurs et achats responsables » le ministère des Armées entretient un dialogue équilibré et respectueux avec ses fournisseurs. De nombreuses rencontres sont organisées dans chaque région pour présenter les opportunités d’achats, découvrir des solutions innovantes, développer l’insertion professionnelle, encourager les achats responsables.

Cette relation privilégiée lui donne l’occasion de proposer à ces entreprises de recruter d’ancien militaires en reconversion. Ils sont particulièrement appréciés pour leur capacité d’adaptation, accoutumés à satisfaire des objectifs dans des conditions souvent exigeantes avec un souci de haute qualité.

Enfin, le ministère des Armées propose aux entreprises qui comptent dans leurs effectifs des personnels de la réserve militaire de signer une convention de partenariat. Elle concrétise leur engagement envers la Nation en reconnaissant celui de leurs réservistes.

L’ingénieur en chef de l’armement Bertrand Jourlin dirige la mission des achats de défense du ministère des armées

PME-ETI.fr : Le ministère des Armées entretient des relations avec les organismes axés sur le monde de l’entreprise (par exemple Bpifrance, Medef, CCI, CPME, Business France), pouvez-vous nous parler des actions menées conjointement ?

Dans le cadre du plan « Action PME », plusieurs actions sont mises en œuvre avec les acteurs du développement économique que vous citez, à l’échelle nationale et locale. Ces actions sont toujours menées en partenariats avec un ou plusieurs de ces acteurs : CCI régionales, agences de développement économique des conseils régionaux ou associations représentatives des PME de défense par exemple. Ces actions conclues au travers de conventions visent principalement :

  • à informer localement les PME et ETI sur les opportunités d’achats du ministère des Armées
  • à informer sur les dispositifs d’appui à l’innovation du Ministère accessibles voire dédiées aux PME tel que le dispositif RAPID (régime d’appui pour l’innovation duale)
  • Dans le domaine de l’armement, à monter des actions ad hoc avec les acteurs territoriaux du développement économique pour accompagner les chefs d’entreprises dans le développement de leur entreprise en matière d’innovation, de développement international, de développement commercial et de financement.

Par ailleurs, le comité de liaison entre le MEDEF et le ministère des Armées offre des opportunités de rencontres facilitant la connaissance mutuelle des entreprises et de l’administration.

Le MINARM a créé le fonds d’investissement Definvest, opéré conjointement par Bpifrance et la DGA. Doté de 10 M€ par an sur 5 ans, Definvest investit dans des PME françaises jugées stratégiques pour la performance des systèmes de défense français.

Par ailleurs, comme annoncé en janvier 2020 par la ministre des armées, le fonds d’investissement DEFINNOV verra le jour d’ici à la fin de l’année. Géré par le ministère des armées en coopération avec Bpifrance, ce fonds doté de 200 millions d’euros sera dédié au développement de technologies innovantes duales et transversales, par le financement en fonds propres d’entreprises innovantes ; les investissements seront réalisés de manière privilégiée dans des entreprises en phase de croissance, associant les maîtres d’œuvre de la BITD à chaque fois que cela est possible.

David Lenoble est à la tête de la sous-direction PME (SDPME) du ministère des armées

PME-ETI.fr : Quels sont les profils de PME et ETI qui intéressent le ministère des Armées ? Quels sont les domaines d’activités pouvant répondre aux besoin du ministère des Armées à l’heure actuelle ?

Qu’elles soient fournisseurs directs, sous-traitantes ou cotraitantes, innovantes ou d’un secteur traditionnel, les PME et ETI ont toutes vocation à travailler avec le ministère des Armées.

Actuellement, 27 863 entreprises qui ont une relation contractuelle directe avec le ministère des Armées dont 26 075 PME et ETI fournisseurs. Il consacre près de 30% de ses achats hors armement aux seules PME.

A côté des matériels d’armement, les achats du ministère sont structurés autour de segments confiés à des services d’achat spécialisés. Au nombre de 18, ces segments regroupent tout ce que le ministère des Armées achète en matière de fournitures, travaux et services en métropole, outremer ou à l’étranger et le champ couvert est extrêmement complet.

PME-ETI.fr : Quel impact la crise sanitaire du covid-19 a-t-elle eu sur les besoins du ministère des Armées et comment les PME et ETI peuvent-elle y répondre ?

Face à la crise, le ministère des Armées a poursuivi ses missions et s’est mobilisé pour lutter contre la propagation de l’épidémie à travers l’opération Résilience. Pour cela, les acheteurs ont été sollicité afin d’acquérir des équipements de protection, des matériels informatiques pour accompagner le télétravail des agents et le renforcement des prestations de nettoyage. Le ministère des Armées s’est appuyé sur un large tissu de PME et ETI françaises pour répondre à ce besoin.

PME-ETI.fr : Quels sont les avantages d’un partenariat avec le ministère des Armées et quels sont ses engagements envers les entreprises partenaires ?

Symbole de son sérieux dans les relations qu’il entretient avec les entreprises, le ministère des Armées s’est vu attribuer le Label « relations fournisseurs et achats responsables » dès 2014 et le prix des délais de paiement 2017. En effet, le ministère des armées paie ses fournisseurs directs en 21,8 jours en moyenne et les PME en 19,6 jours (données 2018).

De plus, afin d’aider les PME et ETI à exploiter pleinement cet actif stratégique de valorisation de leur propre activité, le ministère délivre des certificats de bonne exécution des marchés en mettant en avant une qualité constatée de l’entreprise durant la prestation.

Le ministère délivre également depuis un an le label « utilisé par les armées françaises » qui atteste de la mise en service, au sein des armées françaises, d’un matériel commercialisé par un fournisseur. Il est ouvert aux microentreprises, PME ou ETI, qui sont intervenues dans l’exécution d’un marché public du ministère des Armées, y compris les sous-traitants. Il concerne principalement les matériels acquis par les armées au terme d’un marché de défense et de sécurité, dans la mesure où ces contrats ont précisément pour objet la délivrance de matériels, en lien avec des armes, munitions ou matériels de guerre, et dont l’utilisation par les armées françaises constitue de manière évidente une référence. Pour autant, ce Label peut être demandé au titre d’autres marchés hors armement, dès lors que l’utilisation dudit matériel par les forces armées constitue une plus-value pour le prestataire (ex : secteur de l’habillement et du soutien de l’homme). (cf. https://www.ixarm.com/fr/label-utilise-par-les-armees-francaises ).

PME-ETI.fr : La dimension citoyenne peut contribuer à ces partenariats, que diriez-vous à un dirigeant des PME ou ETI pour le convaincre de se rapprocher du ministère ?

Comme le souligne régulièrement la ministre, travailler au profit du ministère des Armées participe du soutien à la mission de nos forces armées. Cela concrétise pour l’entreprise son engagement pour la nation. C’est dans cet esprit que Action PME du ministère des Armées a été créé et est mis en œuvre. Il rappelle dans son préambule, que « dans un contexte stratégique où les menaces sont sans cesse plus nombreuses et plus variées, les PME et les ETI disposent d’atouts considérables en matière de réactivité et de créativité et peuvent favoriser l’émergence rapide de solutions innovantes dont les Armées ont besoin dans des domaines très divers. »

Premier acheteur de l’Etat, le ministère des Armées réalise chaque année près de20 milliards d’euros d’achats dont cinq milliards sont consacrés aux fournitures, services et travaux hors matériels d’armement qu’il confie à 27 863 fournisseurs directs dont 26 075 PME et ETI.

Près de 30 % du montant des achats annuels hors armement est passé auprès de PME pour un montant de près de deux milliard d’euros. En plus de payer ses fournisseurs rapidement, le ministère des Armées développe l’attribution des avances pour les marchés long ou couteux. De plus, dès aujourd’hui, le ministère des Armées fait l’inventaire plus de 4 000 projets d’achats hors armement entre 2020 et 2023. Ainsi, obtenir un marché avec le ministère des Armées est un formidable levier de développement de toute entreprise innovante ou du secteur traditionnel.

PME-ETI.fr : Quels sont les critères de sélection primordiaux du ministère des Armées lors des appels d’offre ?

Le seul critère primordial est d’oser répondre !

Toute entreprise qui satisfait aux obligations légales de candidature (absence de condamnation pénale, situation URSSAF à jour, pas en liquidation judiciaire) peut déposer une offre. Elle fera l’objet d’un examen attentif et elle sera confrontée aux autres offres conformément aux critères exposés dans l’appel d’offre par l’acheteur. Le ministère des Armées choisira le fournisseur de manière à respecter le principe du mieux disant.

PME-ETI.fr : Quels seraient, d’après vous, les solutions à adopter pour améliorer les synergies entre ces deux mondes ?

Comme évoqué précédemment, de très nombreuses actions d’informations sont organisées partout en France, à l’attention des entreprises, afin de rendre les marchés du ministère plus facilement accessible. En 2020, ce sont plus de 40 rencontres qui ont été programmées. Le ministère des Armées était par exemple présent sur le dernier Salon des Entrepreneurs à Paris en février. De nombreuses informations sont disponibles sur les sites internet dédiés aux achats ou aux PME :
www.achats.defense.gouv.fr et https://www.ixarm.com/fr/espace-pme-0

Il faut noter que la relation entre les acheteurs publics et les entreprises a évolué très significativement ces dernières années. Les rencontres sont désormais encouragées dans le cadre du sourcing. S’ils restent encadrés au moment de la procédure d’achat proprement dite, les échanges doivent permettre un enrichissement mutuel poussé par l’innovation et le besoin de se réinventer conjointement.

PME-ETI.fr : Quels sont les projets à venir du ministère pour renforcer sa collaboration avec le monde de l’entreprise ?

Afin de mieux faire connaitre ses intentions d’achats hors armement, le ministère des Armées procède actuellement à la refonte de son site internet dédié. Le parcours utilisateur a été mis au cœur de la modernisation de ce site. De nombreuses entreprises et fournisseurs du ministère ont été associés à des ateliers de co-création. Une démarche innovante appelée à se multiplier à l’avenir.

Suivra ensuite l’arrivée d’une page internet dédiée à la relation entre les entreprises et le ministère des Armées. Son but sera de diriger toute entreprise vers les différents sites d’informations et dispositifs de soutien et d’accompagnement du ministère au profit des entreprises.

PME-ETI.fr : Que fait le ministère des Armées pour amoindrir les effets de la crise sanitaire chez ses fournisseurs PME et ETI ?

Dès le début de la crise, le ministère des Armées a décidé que le paiement des factures de moins de 5 000 euros serait réalisé sans attendre la signature de l’attestation de service réalisé.

Par ailleurs un dispositif de soutien aux PME et ETI qui opèrent au profit du ministère, directement ou indirectement, a été rapidement mis en place : une équipe d’agents a été constituée pour répondre aux demandes que les PME et ETI pouvaient adresser via un site internet ou une hotline spécifiques. Chaque demande a été analysée et une réponse concrète y a été apportée dans les meilleurs délais.

Ce dispositif d’écoute et de soutien reste opérationnel; vous êtes une PME ou ETI, vous pouvez quel soit votre sujet, contacter le Ministère des Armées au 0800 02 71 27 et via https://www.demarchessimplifiees.fr/commencer/minarm-pme-covid19

Dans un second temps, le ministère a mis en place à partir de début mai une Task force « sauvegarde de la BITD *». Constituée d’une centaine d’agents de la Direction générale de l’armement mais également d’autres entités du ministère, travaillant en étroite collaboration avec les équipes du ministère de l’Economie en particulier, elle a réalisé une cartographie des entreprises critiques de la BITD puis a évalué les conséquences de la crise sur la poursuite de leur activité. En tout, 1 200 entreprises ont été ciblées sur tout le territoire. Une centaine a été jugée dans une situation nécessitant d’élaborer des mesures leur permettant de sortir d’une situation d’urgence (financement à court terme de la trésorerie, commandes directes de prestations ou attributions de subventions de soutien à l’innovation, passation de commandes par anticipation vers les grands industriels, …). Les services du ministère resteront aux côtés des entreprises dans les mois à venir afin d’anticiper et de pallier toute nouvelle situation d’urgence.

*BITD : La base industrielle et technologique de défense est constituée en particulier de 4000 PME et ETI.

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Le marketing et la communication, les meilleurs alliés de vos commerciaux !
Où sont passés les instants « machine à café » si précieux pour créer du lien, échanger des informations de façon informelle ? Vous l’avez constaté, les habitudes de travail ont changé : la pandémie vous a privé de ces moments d’échanges privilégiés avec vos clients dans la « vraie vie ». Moins de présentiel, plus de Teams… Le commercial est pourtant la seule personne de votre entreprise qui bénéficie d’un lien direct avec le client, l’accompagne et connaît ses besoins. C’est donc le moment idéal pour le commercial de saisir des opportunités business complémentaires grâce aux outils et services dont disposent le marketing et la communication, ses meilleurs alliés (si, si !). Par Isabelle de Goüyon Matignon – Fondatrice de Gemma360 L’objectif ? Préparer le terrain et gagner du temps. Lors du rdv, si le client connaît votre entreprise, si le commercial connaît les besoins de son client, les échanges sont bien plus efficaces et à plus forte valeur ajoutée. Il est donc indispensable d’accompagner au mieux le commercial par le marketing et la communication pour qu’il puisse se focaliser sur le cœur de son métier, et qu’il n’ait « quasiment » plus qu’à signer le bon de commande, ou à le renouveler.… Et garder du temps lors du rdv pour un peu d’humain, d’échange informel, si précieux !
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C’est le 1er point de contact entre vos clients et votre entreprise. Si la communication est la base de toute relation humaine, c’est également la base de toute relation professionnelle entre une entreprise et ses clients !
2/ Le marketing, incontournable pour connaitre vos clients
Vos clients doivent connaître votre entreprise. Vous devez également connaître vos marchés et savoir à qui vous vous adressez. Une relation se joue dans les 2 sens. Pour mieux connaître vos clients, chaque interaction, chaque échange, chaque contact direct ou indirect est précieux et vous donne des pistes pour savoir ce qui peut leur être proposé pour mieux les accompagner, leur donner des outils supplémentaires pour développer leur(s) activité(s). Toutes ces données collectées sont à réunir dans une base de données, un CRM. Base de données qui doit être alimentée et mise à jour régulièrement pour garder son intérêt professionnel et sa valeur ajoutée. Quelles données collecter et comment ?
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  • Les salons et autres événements professionnels sont également un excellent moyen d’entrer en contact et d’en apprendre plus sur les besoins de vos clients et les projets de son entreprise
  • Les données collectées de façon plus ciblée grâce à des enquêtes, questionnaires de satisfaction via vos support digitaux (site, réseaux sociaux, newsletter) mais également par téléphone, pourquoi pas à la fin d’un appel au service clients.
Bien entendu, pour que cela fonctionne, il faut aider le commercial à comprendre son intérêt à remplir les informations qu’il collecte de façon structurée dans la base de données, et à s’en servir pour ses contacts clients comme un outil qui vient renforcer le marketing et la communication. Le CRM permet ainsi en amont de créer des parcours clients adaptés pour toucher les clients sur le bon canal, au bon moment, avec les bons produits/services. Et générer ainsi des leads pour les commerciaux.
Conclusion
Le terrain est donc déblayé grâce au travail amont des équipes qui travaillent sur le marketing et la communication : le marché connait votre entreprise, vos commerciaux connaissent vos clients. Le commercial a ainsi une autoroute – a priori sans bouchons ! – pour faire son job en toute sérénité : proposer au client ce dont il a réellement besoin et l’accompagner efficacement dans la durée, en véritable partenaire !
Recouvrement de factures impayées : comment procéder ?
Le recouvrement de factures impayées peut être un défi pour de nombreuses PME et ETI. Entre les relances incessantes, les échanges tendus avec les débiteurs et les démarches juridiques parfois nécessaires, il est crucial pour les entreprises de comprendre les tenants et aboutissants de ce processus délicat. Dans cet article, Gcollect nous livre les questions les plus fréquemment posées en matière de recouvrement de factures impayées, en fournissant des réponses claires et des conseils pratiques pour aider les entreprises à naviguer efficacement dans cette situation souvent stressante. Que vous soyez confronté à un client récalcitrant ou que vous souhaitiez simplement mieux comprendre les étapes du recouvrement, ce guide est conçu pour vous fournir les informations nécessaires pour gérer efficacement vos créances impayées.

1. Qu’est-ce que le recouvrement de factures impayées ?

Le recouvrement de factures impayées permet de récupérer une facture échue et non réglée auprès d’un client défaillant. Il se déroule en plusieurs étapes allant de la simple « relance » jusqu’au « recouvrement » judiciaire. En tant que service professionnel de recouvrement, GCollect vous accompagne en réalisant avec vous et pour vous votre procédure de recouvrement afin de simplifier vos démarches. Vous pouvez ainsi récupérer votre argent rapidement tout en préservant votre relation commerciale avec votre client. En France, le montant global des impayées s’élève à 56 milliards d’euros. Parmi ce montant 4,8 milliards d’euros ne sont jamais réclamés aux clients car les chefs d’entreprises ne savent pas comment lancer une procédure de recouvrement ou ont peur de le faire. GCollect propose un service simple, efficace et éthique afin que les entreprises puissent récupérer leurs créances rapidement sans mettre en danger le développement de leur activité.

2. Quelles sont les différences entre la relance et le recouvrement ?

La relance et le recouvrement sont deux phases distinctes dans le processus de récupération d’une facture. Elles interviennent à des moments spécifiques dans le déroulement de la procédure.

1. Quand intervient la relance ?

La relance, comme son nom l’indique, fait référence aux actions initiales mises en œuvre pour rappeler au client qu’il a un impayé. Celle-ci se fait généralement par mail ou par appel téléphonique. Le but étant simplement d’informer le client de sa dette et de lui demander de la régler. C’est la première étape du processus de règlement des impayés. Elle n’implique aucune procédure particulière mais vise à communiquer et informer. Elle peut également se faire sous forme d’une lettre de relance dans laquelle on fera apparaitre les informations suivantes :
  • Coordonnées de l’entreprise créancière ainsi que celle du client défaillant
  • Informations sur la ou les factures impayées
  • Actions de relance déjà initiées comme les mails ou appels téléphoniques
  • Délai accordé au débiteur pour le règlement
Il est préférable d’envoyer la lettre de relance par recommandé afin d’avoir un suivi.

2. Quand intervient le recouvrement de factures impayées ?

La phase de recouvrement intervient juste après la relance, lorsque celle-ci n’a pas aboutie. On considère que la relance n’est pas fructueuse après une quinzaine de jours. Le créancier peut alors lancer une procédure de recouvrement. Afin de faciliter ces démarches et d’obtenir plus rapidement ses règlements, l’entreprise gagne à faire appel à une société de recouvrement. Le but de l’entreprise spécialisée sera alors de mettre en place des actions concrètes et formelles afin d’obtenir le plus rapidement possible le paiement du client défaillant. La société créancière et le professionnel du recouvrement établissent un mandat encadrant la procédure de recouvrement. Quand lancer la procédure de recouvrement de factures impayées ,

3. Quand interviennent le recouvrement amiable puis le recouvrement judiciaire ?

La procédure de recouvrement fait intervenir dans un premier temps le recouvrement amiable avant de recourir au recouvrement judiciaire.

1. Qu’est-ce que le recouvrement amiable ?

Dans le recouvrement amiable, l’approche humaine et le dialogue sont des éléments essentiels à l’obtention de résultats positifs. Au contact d’un client défaillant, une société de recouvrement doit tout d’abord privilégier la communication qui facilite la négociation afin de trouver des solutions adaptées. À cette étape, on privilégie la compréhension et l’écoute du client défaillant. En effet, la plupart du temps un impayé résulte d’une incapacité à payer et non de mauvaise volonté. Le but du recouvrement amiable est de trouver des solutions personnalisées et adaptées à chaque typologie de client et de créances. Cette approche permet d’augmenter les chances de résoudre le litige rapidement tout en préservant la relation commerciale entre le créancier et le débiteur. Saviez-vous ? 90% des sommes recouvrées par les professionnels du recouvrement ce font dans le cadre de procédures amiables. (Source : Figec)

2. Qu’est-ce que le recouvrement judiciaire ?

On considère que les démarches amiables n’ont pas abouti 60 à 90 jours après la date d’échéance de la facture. Cependant ce délai peut varier selon les spécificités d’une solution. Dans ce cas il est alors nécessaire d’avoir recours au recouvrement judiciaire si vous souhaitez poursuivre le recouvrement. Comme son nom l’indique, ce type de recouvrement fait intervenir directement la justice. L’objectif étant d’obtenir un acte officiel qui contraint le client défaillant à régler sa créance. Ce document est appelé titre exécutoire. Il permet de faire valoir une dette aux yeux de la loi. Deux cas de figures sont possibles :
  • Si la facture impayée est d’un montant inférieur à 5 000 €, on fait appel à un commissaire de justice. Il est le seul acteur de la procédure de recouvrement à pouvoir mettre en œuvre des mesures contraignant le débiteur à payer. Il pourra ainsi faire valoir le titre exécutoire obtenu par le créancier au cours de sa procédure.
  • Si la facture impayée est supérieure à 5000 €, il faut faire appel au tribunal de justice qui mettra en place un certain nombre d’actions tels que l’injonction de payer, le référé-provision, l’assignation en paiement au fond, les saisies etc…
Le but étant de récupérer son dû avant d’en arriver au recouvrement judiciaire. C’est pourquoi GCollect mobilise une équipe d’experts en recouvrement amiable afin de récupérer vos impayés au plus vite. Il faut bien avoir en tête que le recouvrement judiciaire dégrade la relation commerciale avec vos clients.

4. Comment récupérer la TVA sur les factures impayées ?

Si la procédure amiable échoue et que vous ne souhaitez pas lancer une procédure judiciaire, vous pouvez obtenir votre ANR (Attestation de Non-Recouvrement). Ce document officiel répond à plusieurs objectifs :
  • Prouver la tentative de recouvrement des factures impayées en cas de contrôle fiscal.
  • Permet d’enregistrer la créance en perte définitive à votre bilan comptable.
  • Récupérer la TVA éligible.
Pour obtenir cette attestation, il faut s’assurer que la facture est bien irrécouvrable. En effet, il existe deux types de créances :
  • La créance douteuse est une facture qui est soumise à un risque de perte mais dont le règlement est possible dans un avenir proche. Dans ce cas, il n’est pas possible de récupérer la TVA associée.
  • La créance irrécouvrable, elle, est une facture définitivement perdue qui est éligible à l’ANR et dont la TVA peut être reversée.
Pour obtenir votre ANR, déposez vos factures impayées sur GCollect. En cas de non-recouvrement, nous vous fournirons gratuitement votre justificatif.

5. À partir de quel montant de facture puis-je lancer une procédure de recouvrement ?

Bonne nouvelle, il n’y a pas de montant minimum pour un dépôt de facture. Vous pouvez donc déposer tout type de facture (BtoC et BtoB). Cependant, lorsque nous recouvrons une facture, nous récupérons un pourcentage du montant recouvré qui est fixé au préalable lors de l’établissement du mandat. II est donc préférable de déposer une facture d’un montant significatif, permettant de rentabiliser les taux d’honoraires prélevés par GCollect. Vous pouvez également déposer vos factures par lots. Dans ce cas, un contrat cadre est établi permettant d’appliquer un taux d’honoraire unique au lot dans son intégralité.

6. Quels sont les honoraires ou tarifs associés au recouvrement de facture ?

Chez GCollect, vous ne payez qu’en cas de succès ! Lors d’un dépôt de facture, vous recevez un mandat détaillant les prestations et les coûts associées que vous validez par signature électronique. Ces honoraires sont calculés au plus juste en fonction de la facture déposée et du profil de risque du débiteur. Nos taux d’honoraires sont plafonnés à 20%.
Piloter l'entreprise comme dans un rallye
Piloter l’entreprise « aux instruments » en affichant des signaux faibles et forts, synthétiques et détaillés : c’est le must d’un suivi permettant d’anticiper le plus tôt possible les dérives et les difficultés, et d’en tirer toutes les conséquences. Et ceci dans l’intérêt bien compris de toutes les parties prenantes : internes dans l’entreprise (dirigeants, actionnaires, personnel), et externes (fournisseurs, clients, banques, organismes sociaux et fiscaux…). En d’autres termes : quelles alertes ? quels acteurs ? quelles réactions ? quels résultats ? Par Patrick Sénicourt, membre de la CCEF (Compagnie des conseils experts financiers), ancien Professeur ESCP Business School, Président de NOTA-PME SAS Pilotage temps réel et pilotage stratégique : la métaphore du rallye automobileComme dans tout système, pour piloter l’entreprise, le dirigeant doit pouvoir recevoir des signaux qui l’alertent sur des dérives et des déséquilibres susceptibles de déstabiliser ses fondamentaux et de le mener à la ruine s’il ne réagit pas. Les plus grandes entreprises sont de ce point de vue le plus souvent bien équipées tant intellectuellement que techniquement : elles se forgent leurs propres méthodes et outils (reporting, contrôle de gestion, credit management, comités stratégiques…) A l’opposé, la TPE-PME et son dirigeant manquent le plus souvent de ressources, de lucidité voire d’objectivité. Les expertises et les outils devront donc lui venir de l’extérieur, un co-pilote en quelque sorte (expert-comptable, conseil). Méthodologiquement, il nous paraît cependant crucial de distinguer ici deux niveaux distincts pour piloter l’entreprise, en recourant à la métaphore du rallye automobile a.    Le « pilotage temps réel » en cours d’étape et les alertes-écarts Dans le rallye automobile, l’unité de temps est fréquemment la journée ; pour piloter l’entreprise, c’est le plus souvent l’année (ce peut être le semestre, le trimestre, la saison…). On navigue alors « aux instruments ». Les cadrans du tableau de bord doivent permettre de suivre en temps réel la vitesse instantanée et moyenne (équivalent : le CA quotidien et cumulé), la consommation de carburant et l’usure des pneus (équivalent : les achats et consommables, les temps de fabrication), la fatigue de l’équipage (équivalent : le dirigeant et ses équipes), les écarts par rapport aux prévisions météorologiques (équivalent : la conjoncture économique et politique, les grèves…), le chrono par rapport aux autres coureurs (équivalent : positionnement concurrentiel, part de marché). Le circuit est tracé à court terme. Le pilote (comme le chef d’entreprise) est le « nez dans le volant ». Le co-pilote, muni de la feuille de route, guide une conduite optimale et prévient à l’approche des virages et des passages difficiles (équivalent : dégradation des marges, impasses de trésorerie…). Dans la PME, il s’agit de mettre en place des tableaux de bord avec les indicateurs pertinents, de les suivre et de redresser la trajectoire pour éviter la sortie de route, de perdre des secondes précieuses (prospects, clients, affaires). Toutes les PME n’en sont pas dotées. Certaines naviguent à vue. Et c’est évidemment la source la plus immédiate et flagrante des difficultés. En fait, ces tableaux de bord se concentrent principalement sur les ventes, les marges et la trésorerie. À court terme. Problème : si l’on constate sur le tableau de bord en cours ou en fin d’étape que l’on est parmi les derniers, que l’on est à court de carburant, que le pilote épuisé s’endort au volant, que l’on s’est perdu au milieu des sables, on se trouve sans doute face à un manque de préparation et de vision stratégique. b.   Le « pilotage stratégique » au bivouac (bilan périodique) et les alertes-structure Ainsi, pour totalement indispensable que soit cette instrumentation pour maîtriser et optimiser le parcours intra-étape (équivalent : intra-annuel), elle ne saurait cependant suffire à la bonne marche de l’entreprise, à son développement harmonieux, et de manière induite à la prévention de ses difficultés. Il convient dès lors de donner toute son importance au bilan d’étape et à la préparation des étapes suivantes pour piloter l’entreprise avec la hauteur nécessaire . C’est le temps du bivouac : on se pose pour réfléchir. Et là, les problématiques et leurs indicateurs sont différents, de nature stratégique et structurelle. Il importe alors d’analyser les caractéristiques de ces prochaines étapes (kilométrage, terrain, météo, position dans le classement, handicaps et pénalités…) qui trouvent leurs correspondants en entreprise dans les évolutions de la conjoncture, du secteur, des réglementations, des concentrations, de la fiscalité…En d’autres termes, comment se préparer à affronter les épreuves à venir, quelles sont nos ambitions, quels moyens doit-on réunir pour les atteindre ? Si les ressources se font rares (humaines, financières, techniques…), comment nous réorganiser, comment réviser notre stratégie (y compris plus modeste si besoin), quels niveaux de risques pouvons-nous assumer ? De l’optimisation à la reconfiguration Ayant bien établi la complémentarité entre les tableaux de bord conjoncturels du quotidien et l’analyse périodique annuelle du bilan, portons l’attention sur un KPI majeur synthétisant les forces et faiblesses de l’entreprise : la notation. a.    De l’importance de la notation bancaire, « indicateur fiscal » imparfait de l’entreprise Peu de TPE-PME s’intéressent à leur notation bancaire, sauf bien tardivement quand elle s’est dégradée et que cela se traduit par des restrictions de crédit, un coût accru des concours avec de plus grandes exigences de garanties. Ou quand un fournisseur oblige l’entreprise à payer « au cul du camion » parce que son assureur-crédit a cessé de garantir ce client devenu apparemment trop risqué. Chacun y va de sa cotation, de sa notation ou de son scoring : la Banque de France, les banques, les assureurs-crédit, les credit managers des grands donneurs d’ordre. Ces notes sont différentes d’un acteur à l’autre. Elles ne sont guère expliquées. Ainsi, même si les notations des organismes financiers sont critiquables à bien des égards[1], l’entreprise et ses conseils seraient bien avisés de les suivre comme le lait sur le feu, pour éviter d’entrer dans l’enchaînement infernal Dégradation de la note… => Moins de financements => Capacités de l’entreprise affaiblies => Amplification des difficultés Il s’agit de s’y intéresser dans une double perspective qui relève évidemment de la prévention-anticipation : comprendre et réagir. Les algorithmes de notation bancaire sont certes opaques, mais ils s’alimentent de ratios dont certains sont sans doute peu reluisants si la note est médiocre ou mauvaise. Il s’agit donc de repérer ces « ratios fautifs », et surtout décider de stratégies permettant de les mettre définitivement sous contrôle s’ils s’avèrent vitaux pour la survie de l’entreprise. a.    Réagir et préparer la défense du dossier : de l’ « image fiscale » à l’ « image économique » Il faut absolument aller au contact des différents partenaires financiers[1], et tenter de reprendre la main en apportant des arguments convaincants. Comment cependant démontrer que la situation de l’entreprise est meilleure qu’il n’y paraît, ou au moins que la note est moins mauvaise que celle que les ordinateurs bancaires génèrent ? Sans pouvoir ici redévelopper toute la démarche[2] de l’auto-notation, l’idée-clé est que la liasse fiscale qui sert de matière première aux algorithmes de scoring bancaire n’est pas parfaitement représentative de la réalité économique de l’entreprise. Et que certains correctifs (juste valeur des actifs, mesure « normative » de la rentabilité, neutralisation de la saisonnalité…) permettent de démontrer que les fondamentaux structurels de l’entreprise méritent une meilleure notation[3]. Et ça marche. La Banque de France affirme pouvoir modifier sa cotation sur la base d’éléments nouveaux. Et nous avons des témoignages qui le confirment. La négociation peut être plus ardue auprès des banques, d’où l’intérêt d’un dossier fortement argumenté. En cas de blocage, plusieurs réponses sont envisageables, et notamment l’ouverture de comptes dans plusieurs banques (dans une perspective de mise en concurrence), ou un recours à la Médiation du crédit. Alerte à la fumée avant l’alerte au feu Obtenir une amélioration de la note, c’est bien à court terme pour franchir un cap difficile. Mais il n’y a pas de fumée sans feu. Il faut rapidement se mobiliser pour sortir de la zone orange ou rouge dans laquelle se trouve l’entreprise. Nous ne pouvons ici être exhaustif. Ainsi, sans méconnaître l’exigence du maintien de la rentabilité qui est généralement bien comprise par le dirigeant, nous mettons plutôt l’accent sur les principaux clignotants bilanciels, souvent moins bien appréhendés mais qui permettent de piloter l’entreprise vers plus de pérennité. Lorsqu’ils passent à l’orange ou au rouge, ils expriment les pathologies les plus fréquentes dont souffre l’entreprise et qui la mettent en danger plus ou moins imminent de cessation de paiement. [1] Cf. l’article « Notation des PME : du glaive du score bancaire à la balance de l’auto-notation », Patrick Sénicourt, Revue Française de Comptabilité, n° 485, mai 2013. [2] Le chef d’entreprise avisé, inspiré par son conseil, sera attentif à entretenir ce contact de manière permanente, quand tout va bien : il s’agit d’instaurer un climat de confiance, essentiel quand vient le gros temps. [3] Cf. l’article « Du “bilan fiscal“ au “bilan économique“ : vers plus de relief dans les comptes annuels », Patrick Sénicourt, Revue Française de Comptabilité, n° 457, septembre 2012. [4] Le passage à la note « économique » est facilité par le nouveau service en ligne www.nota-pme.com qui permet d’introduire les correctifs pertinents (et bien sûr justifiés) qui rehaussent la note et le diagnostic. Le dossier permet dès lors une négociation argumentée avec les financeurs frileux.      
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