Vous dirigez une PME ou une ETI qui ne connait pas la crise et qui conjugue croissance et rentabilité malgre le Covid-19 ? Vous pouvez devenir entrepreneur de l’année 2020 ! En effet, Bpifrance est partenaire du Prix de l’entrepreneur de l’année 2020 organisé par EY pour rend hommage aux femmes et aux hommes qui composent l’écosystème entrepreneurial français. Vous pouvez postuler jusqu’au 14 août !
Dirigeant de PME-ETI, vous pouvez participer à ce prix pour gagner mais c’est surtout une occasion de :
Mettre en lumière les facteurs clés de votre succès
Accroître la notoriété de votre entreprise grâce à un large dispositif médiatique
Valoriser vos collaborateurs
Accéder à un réseau unique d’entrepreneur
Pour participer aux prix de la catégorie entrepreneur de l’année, vous devez:
Être en poste depuis 3 ans minimum
Posséder 10 % du capital de l’entreprise
Et l’entreprise devra répondre aux critères suivants:
10 M€ de CA minimum sur le dernier exercice
Rentabilité positive avant impôts sur le dernier exercice
Croissance minimum cumulée de 10 % sur les 3 derniers exercices
Ne doit pas être filiale d’un groupe
Le capital ne doit pas être détenu à plus de 50 % par un groupe (à l’exception des sociétés sous LBO)
Pour participer aux prix de la catégorie start-up de l’année, vous devrez:
Posséder 10 % au minimum (directement ou indirectement)
Et la start-up devra répondre aux critères suivants:
Être créée depuis moins de 10 ans
1,5 M€ de CA minimum ou levée de fonds du même montant, cumulée depuis la création de l’entreprise
Ne pas être une filiale d’un groupe
Afin de mettre en valeur les performances et engagements qui ne sont pas d’ordre financier, des critères RSE sont pris en compte dans chaque catégorie : gouvernance, réduction de l’empreinte carbone, engagement des salariés, etc.
Vous pensez avoir une chance ? N’hésitez pas et postulez avant le 14 août et devenez l’entrepreneur de l’année 2020 !
Le rapport « Destruction des écosystèmes et émergence de pandémies » du WWF International révèle le lien entre l’émergence de pandémies, comme celle que nous connaissons aujourd’hui, et notre impact sur la nature.
Nous dépendons entièrement des ressources naturelles pour l’air, l’eau, la nourriture et de nombreux produits directement issus de la nature et indispensables à notre survie. L’impact croissant des humains sur les écosystèmes et les espèces sauvages, renforcé par les effets du changement climatique, augmente considérablement notre exposition aux risques sanitaires. Nous sommes maintenant confrontés à une crise du système écologique et la pandémie de COVID-19 en est l’illustration. La crise sanitaire actuelle est liée en partie aux pressions que nous exerçons sur la nature à travers nos modes de consommation et de production non soutenables.
Nous devons parvenir à une sortie de crise durable, résiliente aux risques climatiques et écologiques, et qui protège les citoyens des effets de la triple crise sanitaire-écologique-socioéconomique.
Le WWF propose de conditionner les aides publiques aux grandes entreprises et aux banques à leur contribution « à la transition écologique », de transformer le secteur agricole, les transports et l’énergie, de permettre aux territoires d’investir pour la relocalisation et l’adaptation au changement climatique, par exemple en accélérant la rénovation des bâtiments, pourvoyeuse d’emplois.
« Il n’y a pas d’homme en bonne santé sur une planète malade »
Les entreprises ont un rôle déterminant à jouer pour la protection de la nature et la réduction de l’empreinte écologique en faisant évoluer leurs propres pratiques et leurs produits, et en mobilisant leurs fournisseurs sur l’ensemble de la chaîne de valeur. L’approche que le WWF a choisie pour travailler avec les entreprises est axée sur la recherche de solutions. Elle est à la fois collaborative et ambitieuse dans ses objectifs. Cette crise majeure que nous traversons ne fait que renforcer notre détermination à agir aux côtés des acteurs économiques pour enrayer la crise environnementale.
Parce que les petites et moyennes entreprises ont un rôle important à jouer dans la protection de l’environnement, le WWF France s’associe aux PME pour renforcer un réseau et une communauté engagés au sein de son Club Entreprendre Pour la Planète. Ce Club regroupe des entreprises particulièrement vertueuses afin de promouvoir des modèles économiques durables pour une Planète en Bonne santé !
Les dirigeant.e.s de PME qui souhaitent plus d’information sur le Club Entreprendre Pour la Planète peuvent contacter eevennou@wwf.fr
Vous souhaitez affiner profondément vos prévisions des ventes par rapport à vos marchés et atteindre un meilleur pricing de vos produits, maîtriser le cycle de vie de vos clients actifs et inactifs, anticiper vos dépenses et achats au niveau fin, contrôler au mieux votre trésorerie, fidéliser vos ressources et préciser dans le temps votre masse salariale …Le cabinet IENA, vous propose son expertise dédiée au pilotage de la performance, accompagnant les PME et les ETI dans le pilotage de leur performance opérationnelle et financière.
Doté d’une double expertise « conseil » et « intégration », IENA aide ses clients à élaborer un écosystème de gestion prévisionnelle leur permettant d’optimiser leur budget, d’anticiper leurs résultats, de suivre la mise en œuvre de la stratégie de leur entreprise tout en mesurant la contribution de chaque entité.
Envie de revoir les collègues ? L’activité qui vous saturait tant avant la crise sanitaire vous manque ? C’est normal… et à partir du 11 mai, vous pourrez retrouver un semblant de « normalité ». Cependant, le déconfinement en entreprise sera lui aussi progressif avec des règles de prévention bien définie.
Malgré le déconfinement, le protocole insiste sur l’aspect impératif du télétravail même si la formulation reste incitative. Si certains employeurs restent encore sceptiques, il faut savoir que leur responsabilité pourrait potentiellement être engagée.
Les geste barrières
Le protocole les qualifie de socle du déconfinement en entreprise: – lavage des mains avec du savon ou du gel hydroalcoolique que l’entreprise doit mette à disposition des collaborateurs (le protocole ne précise pas combien). – Interdiction d’utiliser des essuie-mains en papier ou tissu sauf à usage unique. – Interdiction de se serrer la main et encore moins de s’embrasser pour marquer les retrouvailles
Le masque en dernier ressort
Métro, boulot, pas le même topo ! Pour le déconfinement en entreprise, le masque ne devra être utilisé que s’il n’y a pas d’autres moyens de prévention. Autrement dit, on devra porter un masque seulement si la distanciation sociale ne peut être assurée malgré la réorganisation et le réaménagement de l’espace de travail. Ce sera alors à l’employeur de mettre les masques à la disposition des salariés. L’équipement préconisé sera le même que celui demandé dans les transports en commun, les masques « grand public » ou FFP1 feront l’affaire. Le protocole reste cependant exagérément compliqué et ce principe sera confirmé dans un questions/réponses spécifique. Les gants sont en revanche déconseillés, à moins que l’activité de l’entreprise ne les rende nécessaires.
Un minima de 4 mètres carrés
4 m2, c’est la surface qui est censée garantir la distanciation sociale entre deux personnes sur le lieu de travail. Cette surface correspond en fait à un cercle de protection virtuel entourant chaque salarié. Une question se pose alors: Combien de personnes peuvent travailler dans le même espace ? Pas si simple car il ne suffit pas de diviser par 4 la superficie du local pour obtenir le chiffre en question. Il faudra déduire la surface des salles de réunion, des meubles et des surfaces de circulation…n’oubliez donc pas les mètres et les calculatrices…
Flux et reflux
Le protocole prend en compte les déplacements au sein de l’entreprise comme les flux et reflux à l’entrée ainsi que les services susceptibles de recevoir des collègues ou personnes extérieures. Il faudra donc mettre en place un plan de circulation à partir de l’arrivée dans l’entreprise jusqu’au départ. Ne vous étonnez pas de voir apparaitre des plots, barrières et marquages au sol.
Tests et prise de température
Le protocole est clair, il est totalement interdit de tester ses salariés. Quant à la prise de température, elle est possible que si elle est facultative mais elle reste « déconseillée ». Le ministère du Travail la qualifie de « faussement rassurante » dans la mesure ou les symptômes peuvent se manifester plusieurs jours après le portage viral. Pour lui, les entreprises devront plutot participer au « contact tracing » pour soutenir la lutte contre le virus. Il est demandé aux entreprises de « rédiger préventivement une procédure ad hoc de prise en charge sans délai » des salariés symptomatiques et de participer à l’identification des personnes contacts.
Former et informer
C’est à l’employeur qu’incombe l’obligation de former, d’informer et d’associer ses salariés aux règles listées ci-dessus sous peine de se voir endosser la responsabilité de leur mauvaises pratiques.
Le protocole fait curieusement l’impasse au sujet de la restauration collective…sûrement parce que l’heure du repas reste sacrée en France !
Bpifrance a lancé depuis le 27 avril une plateforme de crédits 100% en ligne avec la région Auvergne Rhône-Alpes. Cette plateforme, créee en partenariat avec Younited Business Solutions (la division de la fintech Younited Credit), permet de faciliter l’accès aux prêts « rebonds » développés ces dernières semaines par la plupart des régions pour aider les TPE et PME en difficulté de trésorerie suite au Covid-19.
Par la rédaction
« Il s’agit de simplifier la vie des chefs d’entreprise, de leur faire gagner du temps, de la souplesse et nous permettre de distribuer ces prêts à grande échelle », déclare Arnaud Caudoux, directeur général adjoint de Bpifrance, en expliquant de choix de Younited : «Nous avons choisi une fintech qui faisait, à l’origine, des crédits aux particuliers mais la solidité et la qualité de leur technologie valait qu’on l’adapte au crédit TPE»
De son côté, Geoffroy Guigou, co-fondateur et Directeur général de Younited, affirme que «C’est un partenariat très important en termes de volumes, c’est un projet majeur d’intérêt public. Nous sommes heureux de contribuer à l’effort de solidarité nationale». À terme, le montant global de ces prêts devrait dépasser, toutes régions confondues, le milliard d’euros.
Moins populaires que les PGE (Prêts garantis par l’Etat), ces prêts proposés par les régions sont pourtant plus simple d’accès et plus avantageux. Réservés aux TPE et PME jusqu’à 250 salariés et 50 M€ de chiffre d’affaires annuel, ils permettent d’emprunter de 10 000 euros à 100 000 euros à taux zéro sur sept ans sans garantie ni frais de dossier et le tout sous cinq jours maximum. « 90% des entreprises pourront le souscrire sous quatre jours : deux jours de traitement et deux jours pour le versement des fonds sur le compte de l’entreprise », explique Arnaud Caudoux en precisant que «Aujourd’hui, nous lançons le Prêt Rebond avec la région Auvergne-Rhône-Alpes qui a souhaité un prêt à taux zéro. Chaque région pourra décider du taux de son prêt».
À l’image des PGE dont il est le complément, ce prêt rebond permet également un différé de paiement de deux ans (contre un an pour les PGE). En d’autres termes, l’entreprise emprunteuse ne paye rien pendant deux ans et ne commence à rembourser le crédit qu’à compter des cinq années suivantes.
Dès le 1er avril, Younited Credit a été contactée par Bpifrance afin de lancer cette offre de crédit 100 % en ligne du Prêt Rebond. Développée en moins d’un mois, la plateforme offre la possibilité de déposer sa demande de prêt en ligne en quelques clics en étant certain qu’elle sera traitée dans les plus brefs délais. Pour cela, la plateforme a séparé les demandes inférieures à 50 000 € de celles de plus de 50 000 € afin de fournir aux emprunteurs des conseils sur-mesure et un accompagnement spécifique de la part de Bpifrance.
Et pour couronner le tout, les justificatifs demandés ont été réduits au strict minimum pour le dirigeant d’entreprise (copie de son document d’identité ainsi que l’entreprise et son RIB). « Les autres pièces (statuts à jour, extrait de Kbis de moins de trois mois, deux derniers exercices fiscaux) sont directement réclamées en ligne à l’expert-comptable de l’entreprise pour soulager l’entrepreneur et obtenir confirmation de sa déclaration en ligne. »
Crise du Covid-19 oblige, plus de 11 millions de personnes sont aujourd’hui au chômage partiel. Depuis 6 semaines, 1 salarié sur 2 se retrouve ainsi dans une situation inédite, confiné à son domicile et quelquefois un peu dérouté. Un contexte parfois tout aussi inédit pour le N+1, rarement préparé à manager à distance et contraint d’envisager de nouvelles façons de travailler avec ses équipes.
Par Béatrice Hervieu, Conseil en Organisation, Management et Communication
La crise,
une nouvelle opportunité de manager
Avec ses impératifs
sanitaires et légaux, la crise a littéralement bousculé les
schémas de fonctionnement traditionnels des entreprises et ce,
partout dans le monde. Et avec un déconfinement qui s’annonce par
étapes, la situation que l’on pensait « transitoire »,
va perdurer.
Dans ces conditions,
comment garder la main sur son activité et maîtriser au mieux sa
production ?
Concrètement, comment manager à distance et motiver ses troupes pendant la crise ?
Ne serait-ce pas là,
l’occasion de réinventer sa façon de manager ?
Réinventer
le management, les bonnes questions à se poser : La Check List
En contrariant les habitudes et en multipliant les contraintes, la crise a exacerbé le sentiment de privation de liberté et de frustration. Les collaborateurs sont unanimes : après l’environnement et les habitudes de travail, ce sont les interactions sociales qui leur manquent le plus. Un besoin essentiel dont devront absolument tenir compte les dirigeants dans leur nouveau mode de management. Plus globalement, cette réflexion sur leur façon de manager à distance amènera les dirigeants à reconsidérer leur fonctionnement en matière de :
Bien-être et
cohésion d’équipe : Existe-t-il un lien étroit avec les
collaborateurs ? Le N+1 est-il en mesure de savoir comment ils
se portent et réagissent face à la crise ? Des RDV d’équipe
et des 1:1 réguliers ont-ils été fixés chaque semaine,
idéalement en visio-conférence ? Des passerelles permanentes
sont-elles en place avec des relais au sein des autres
départements métiers mais aussi et surtout RH ? La ligne
téléphonique du manager est-elle, comme son bureau, ouverte à
tout moment en journée pour ses collaborateurs ?
D’objectifs :
La feuille de route initiale a-t-elle été revue avec des résultats
et des deadlines réalistes ? Le N+1 connait-il la situation
familiale de chacun d’entre eux, leur localisation géographique
et leur environnement pour adapter le calendrier et la charge
de travail ? Des points d’avancement projet en petites équipes
sont-ils prévus ?
D’engagement et de
motivation des équipes : Des remerciements écrits et oraux
pour les efforts réalisés sont-ils régulièrement formulés ?
Des messages empathiques informels sortant du cadre de travail et
abordant la vie du collaborateur sur ses conditions de travail, sa
capacité à s’approvisionner et le bien-être de son entourage…
sont-ils abordés ?
D’animation et de
gestion du temps de travail : On a tendance à travailler
davantage en télétravail, le N+1 est-il en capacité de savoir
combien d’heures ses équipes travaillent par semaine ? Des
pauses telles que les cafés-vidéos ou RDV détente vidéo de fin
de semaine ont-ils été mis en place ? Les réunions
sont-elles limitées à 1h et proscrites après 18h ? Des
congés ou des jours de récupération ont-ils été proposés ?
De confiance et de
bienveillance : Le N+1 a-t-il délégué ou partagé ses
responsabilités à des collaborateurs – ne serait-ce que pour le
remplacer en cas de besoin ? Commence-t-il ses réunions
d’équipe par « Comment allez-vous ? » Les
termine-t-il en s’assurant que son message a été compris et
accepté par tous et en remerciant ses équipes pour leur
implication ? Se montre-t-il suffisamment compréhensif et
juste au vu des circonstances ? Enfin, le manager a-t-il
lui-même développé un relationnel suscitant respect, confiance et
bienveillance de la part de son management, de ses RH, de ses
actionnaires, clients, fournisseurs et autres partenaires ?
Autant de questions à se poser pendant une crise ou pour manager à distance d’équipes localisées dans différents sites ou à l’étranger.
Le Covid 19 n’épargne pas les entreprises dans leur fonctionnement. Opérer à distance et avoir accès aux ressources informatiques devient un véritable enjeu. Votre DSI est-il-à la hauteur des challenges technologiques que vous affrontez encore plus en ce moment ? Voici des éléments qui vous permettront de mesurer l’ampleur du défi et d’apprécier les compétences nécessaires.
Quand il n’y a plus personne au bureau, les outils digitaux permettent d’organiser le télétravail. Le personnel doit avoir été formé en amont idéalement pour que chacun ait les bases digitales pour être opérationnel car les moyens de communication avec ses clients et fournisseurs sont vitaux.
Le
DSI est incontournable
pour préparer la
résilience de
l’Entreprise en même temps que
l’agilité d’une transformation nécessaire.
A-t-on
accès en mode partagé aux différents dossiers, le CRM, est-il
accessible ? ….
Est-on
capable de remplacer les moments de rencontre physique en
interaction de type visio-conférence ou self-care pour fluidifier
le traffic?
Peut-on
facilement s’interconnecter pour opérer du Business avec de
nouveaux acteurs (ex les circuits courts)
Beaucoup d’Entreprises ont basculé du jour au lendemain sur des outils freeware (Zoom, Trello…) pour assurer la continuité de service, autant de data, de mails, de contenus collectés accessibles dans le cloud sans forcément analyser et mesurer les aspects sécuritaires. Par ailleurs, certains collaborateurs utilisent leur l’ordinateur familial qui n’a pas forcément le niveau de protection nécessaire dans un cadre professionnel… il ne manquerait plus qu’une cyberattaque! Dans le feu de l’action, il faut parer au plus pressé certes, mais attention à l’après…
Et
après ?
Cette situation va accélérer votre transformation numérique et en faire un incontournable de votre stratégie. Il faudra assurer le redémarrage de l’activité tout en réfléchissant aux nouveaux modes opératoires et à la transformation des business model. Vous devrez trouver les moyens et les expertises pour y parvenir. Les profils dont vous aurez besoin devront maitriser ces aspects :
Stratégie qui s’appuie sur une grande expérience du digital mais aussi sur la connaissance et les enjeux de la PME (mutations technologiques, sociologiques, commerciales). Les propositions et orientations du DSI auront un impact direct sur l’activité commerciale et le modèle économique de l’entreprise.
Marketing : les problématiques d’un CDO concernent tous les leviers, surtout digitaux : web to store, social media, monétisation, influence, mobile et devices, e-CRM, e-réputation, intranet, expérience utilisateur, marque employeur, etc.
Pilotage de projet : coordonner un grand nombre d’actions et d’interlocuteurs internes et externes, (DSI, Marketing, RH…) et être capable de maitriser les budgets
Communication et Gestion du changement : faciliter l’adoption, évangéliser, assurer la montée en compétence digital des collaborateurs. La réussite d’un projet et de son acceptation repose sur la qualité de la communication, l’ouverture aux autres, la pédagogie et les capacités à convaincre.
Système d’information :connaitre et maitriser les bons outils et les bonnes technologies, avec un focus sur l’IT, la data, le cloud, la mobilité…
La Technologie plus que jamais est un différenciateur businesspar rapport à vos concurrents. Vous devrez vous entourer des bonnes compétences, notamment d’un « DSI +++ » plus métiers que technicien avec des fonctions élargies en transverse qui pourra votre permettre d’atteindre vos objectifs.
Les 170 webinaires de la Team France Export de Business France auront lieu d’avril à juin 2020 pour vous informer en temps réel et totalement gratuitement sur la base d’éléments concrets et opérationnels qui vous permettront d’adapter votre stratégie internationale, de répondre à vos besoins et de vous préparer à la reprise. Retrouvez tous les thèmes, tous les secteurs et toutes les dates !
Les 170 webinaires de la Team French Export ont pour but d’aller au-delà des informations disponibles en ligne grâce à leurs experts sectoriels, leurs partenaires publics et privés et au témoignage d’entreprises françaises implantées sur le terrain. Cet engagement de la TFE va permettre d’apporter un éclairage pragmatique et de répondre à toutes les questions des TPE, PME et ETI françaises sur les situations particulières à l’étranger.
Une très large sélection de sujets
Les 170 webinaires de la Team French Export couvrent toutes préoccupations des entreprises en traitant les sujets et secteurs suivants :
Distribution et Retail-Tech : impact de la crise sanitaire en Chine et Asie du Nord Est
E-commerce : états des lieux et opportunités en Pologne et Europe Centrale
Asie du Nord-Est : opportunités post-crise et clés d’approche de marchés asiatiques abordables mais exigeants
La crise comme accélérateur de la transformation numérique en Amérique Latine
L’industrie Aéronautique d’Asie du Nord Est à l’heure de la crise du Covid-19 (Japon)
Covid-19 : la réponse politique et économique dans les pays nordiques
Les marchés de la santé d’Afrique Subsaharienne face aux crises sanitaires : opportunités et besoins
Chine : Comment faire partie des gagnants de la reprise économique annoncée ?…
Participez aux webinaires de votre univers sectoriel :
Selon l’ANDRH, 40% des salariés français seraient aujourd’hui en télétravail, soit près de 8 millions de collaborateurs. Oui mais voilà, la crise nous a précipités dans un tourbillon sans précédent, et 75% d’entre nous découvrent pour la première fois les joies ou les peines de cette alternative au travail présentiel, contraints et forcés par leur organisation … et sans forcément en avoir le mode d’emploi !
Par Béatrice Hervieu, Conseil en Organisation, Management et Communication
Si d’ordinaire le
télétravail présente une excellente option pour continuer de
produire tout en conciliant sa vie privée et sa vie professionnelle,
la situation actuelle a en effet contraint nombre d’entreprises à
mettre en place cette mesure de façon permanente et intégrale et à
l’imposer à leurs salariés dans des conditions pas toujours très
favorables.
Un
télétravail imposé …
A toute chose, malheur
est bon. Et le bon côté du télétravail contraint, c’est qu’il
a permis à beaucoup d’entreprises ou de salariés encore réticents
de se rendre compte que sa mise en place était tout à fait
possible. Mieux, certains salariés réalisent qu’ils sont encore
plus productifs !
Alors certes, là non
plus, tout le monde n’est pas logé à la même enseigne. Exercer
en télétravail avec son conjoint et ses enfants dans un petit
appartement, ça n’est pas idéal.
… Un
télétravail désormais plébiscité !
Mais force est de constater que 60% des salariés souhaitent prolonger l’expérience du télétravail et l’envisagent comme une solution d’évolution et de qualité de vie au travail.
Une bonne nouvelle pour
les organisations tout aussi demandeuses, après avoir réalisé, au
travers de cette crise, qu’elles étaient susceptibles d’être
confrontées à de nouvelles épreuves.
Télétravail :
les bonnes questions à se poser, La Check List
Une prise de conscience
qui amène ces mêmes entreprises, d’abord avec l’expérience de
la grève de décembre-janvier puis de ce premier mois intégral de
télétravail particulièrement productif, à reconsidérer
l’organisation du travail en se posant les questions suivantes :
Comment maintenir l’activité ? Des mesures telles qu’un
plan de continuité ont-elles été mises en place par exemple ?
Comment manager et
occuper les salariés à distance ? Les managers ont-ils
été préparés avant la crise ou briefés depuis ?
Comment piloter le
capital humain et les risques psycho-sociaux ? Les Ressources
Humaines ont-elles établi des liens avec les équipes et se
sont-elles assuré de la capacité à interagir avec les salariés
hors site ?
Comment doit-on
préparer le retour sur site ? Etat des lieux et évaluation
des risques par la sécurité, le CHSCT et cellule de crise sont-ils
régulièrement faits auprès du CODIR ?
Comment préparer
les managers et les équipes à s’adapter à ces nouvelles façons
d’exercer leur métier ? Plan de de formation, politique et
règles sur le télétravail ont-ils été prévus chaque année
?
Autant de points et d’étapes nécessaires à aborder tant avec les cadres dirigeants, les représentants du personnel que les salariés eux-mêmes pour construire, pas à pas, une politique de gestion de crise en transparence et en confiance avec l’ensemble des parties prenantes de l’entreprise.
Au vu des mesures de restrictions imposées en matière de rassemblements collectifs et de circulation des personnes, de nombreuses entreprises se voient dans l’impossibilité physique de tenir les réunions des organes collégiaux de direction telles que les conseil d’administration, conseil de surveillance ou conseils de direction… Voyons les possibilités qu’offre le législateur.
Par Franck Boccara
Pour répondre à cette problématique, l’ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 vient adapter les règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des sociétés à la situation créée par l’épidémie de Covid-19. De plus, un décret est prévu pour amener les précisions nécessaires à l’application de cette ordonnance par les « personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé » (sociétés civiles et commerciales, groupements d’intérêt économique, coopératives).
Les solutions d’organisation
Ces réunions des organes collégiaux peuvent se tenir à distance soit par conférence téléphonique ou soit par visioconférence et les moyens techniques mis en place doivent permettre au minimum l’identification des participants, la transmission de leur voix ainsi que la retransmission continue et simultanée des délibérations.
Il n’y a pas besoin que cela ait été prévu par les statuts ou le règlement intérieur, par contre ceux-ci ne peuvent pas s’y opposer.
Nombre de dirigeants de PME et ETI se posent la question de savoir si les décisions peuvent être prises par consultation écrite. La réponse est oui et cela pour toutes les décisions « dans des conditions assurant la collégialité de la délibération ». Là aussi, il ne sera pas nécessaire que les statuts ou le règlement intérieur l’aient prévu et ceux-ci ne pourront pas s’y opposer.
L’ensemble de ces dispositions s’appliquent de façonrétroactive au 12 mars 2020. Les réunions et décisions des organes collégiaux d’administration, de surveillance et de direction qui auraient respecté les prescriptions ci-dessus seront donc considérées comme valables. Ces mesures d’assouplissement auront effet jusqu’au 31 juillet 2020, sauf prorogation de ce délai jusqu’à une date fixée par décret et au plus tard le 30 novembre 2020.
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